LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95558463
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2025
Présentation de la marque LA MAISON DU CONVERTIBLE
Déposée le 15 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DU CONVERTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA domicilié(e) 37 avenue de la République - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 821 526 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque LA MAISON DU CONVERTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, société par actions simplifiée - 37 avenue de la République - 75011 - PARIS - France - SIREN 327821526
ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2004 n°2275744 - Publication au BOPI 2004-11-18
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402575 - Publication au BOPI 2004-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 10 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402576 - Publication au BOPI 2004-11-10
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2580036 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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